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1 – Contenu du Site

Le site est exploité par la SPR des Pays de la Loire.
Site de présentation du dispositif Printemps de l’Innovation, dont le domaine professionnel est la promotion d’événements sur la thématique de l’innovation.

2 – Propriété Intellectuelle

Le site constitue une œuvre dont la SPR des Pays de la Loire est l’auteur au sens des articles L111.1 et suivants du Code de propriété intellectuelle.
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3 – Protection des données personnelles

L’internaute peut être amené à déposer certaines données personnelles en répondant aux formulaires qui lui sont proposés. La saisie de ces données est nécessaire au traitement de la demande de l’internaute, par la SPR des Pays de la Loire.
La SPR des Pays de la Loire s’engage à respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiées et prendre toute précaution nécessaire pour préserver la sécurité des informations nominatives confiées. Aucune information à caractère personnel ne sera communiquée à des sociétés tierces sans l’accord préalable et éclairé de l’internaute.

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5 – Loi applicable et Compétence judiciaire

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Les informations recueillies font l’objet d’un traitement dont le responsable est Stéphane Meuric, Directeur général de Solutions&co :
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